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Évaluation HAS en CMPP : comprendre les attendus… sans se tromper de cible

  • Photo du rédacteur: Boite à Form
    Boite à Form
  • 18 mars
  • 3 min de lecture

L’évaluation HAS mobilise aujourd’hui fortement les CMPP. Les équipes s’organisent, les documents se structurent, les démarches qualité avancent.


Mais sur le terrain, une question revient souvent : travaille-t-on vraiment sur les bons attendus ?


Car une confusion persiste, avec un impact direct sur l’évaluation. Tout ce qui est écrit dans le référentiel ne concerne pas forcément votre CMPP.



Une idée reçue encore fréquente


Beaucoup de structures partent du principe que l’ensemble du référentiel s’applique. En réalité, ce n’est pas le cas.


Le référentiel HAS repose sur un socle commun, mais certains critères doivent être adaptés, voire écartés, selon les missions de l’ESSMS. La HAS le précise : certains éléments peuvent être cotés “non concerné” lorsqu’ils ne sont pas pertinents ou applicables.


Autrement dit, le référentiel ne s’applique pas de manière littérale. Il s’interprète.


Le vrai risque : travailler à côté


Le risque n’est pas un manque d’implication. Il est ailleurs.


Dans de nombreux CMPP, les équipes s’investissent fortement, mais elles peuvent parfois :


  • structurer des outils qui ne sont pas attendus

  • formaliser des pratiques hors périmètre

  • mobiliser du temps sur des critères qui pourraient être écartés


Le résultat est souvent le même : une charge importante, pour une valeur ajoutée limitée dans l’évaluation.


Ce décalage vient d’une difficulté à relier le référentiel aux missions réelles du CMPP.


Le “non concerné” : un outil, pas une échappatoire


La cotation “non concerné” (NC) est un levier d’ajustement. Elle permet d’écarter certains éléments lorsqu’ils sont hors périmètre, non pertinents ou non applicables.


Mais son usage est encadré. Elle doit être justifiée, ne peut pas servir à éviter une mauvaise cotation et ne s’applique pas aux critères impératifs.


Surtout, elle intervient après analyse. Elle ne remplace pas l’interprétation du référentiel, elle en est le résultat.


Des missions spécifiques… donc une lecture adaptée



La HAS insiste sur un point clé : le référentiel doit toujours être lu à partir des missions de la structure.


Pour les CMPP, cela change concrètement la lecture. Certains sujets ne relèvent pas directement de leur action, comme la prise en charge médicamenteuse, le logement ou certaines dimensions de la vie sociale.


Dans ces situations, les critères ne disparaissent pas, mais leur interprétation évolue. Et dans certains cas, ils peuvent être cotés “non concerné”.


Le piège : vouloir tout couvrir


Face aux exigences du référentiel, il est tentant de vouloir tout traiter.


C’est compréhensible, mais cela peut devenir contre-productif. On voit alors apparaître des procédures inutiles, un alourdissement du fonctionnement et parfois une perte de sens du travail clinique.


L’enjeu n’est pas de tout couvrir. Il est de montrer comment le CMPP répond aux besoins, dans son cadre propre.


Ce que regarde réellement un évaluateur


Un évaluateur n’attend pas que vous fassiez tout.


Il cherche à comprendre comment vous répondez aux besoins dans votre périmètre, comment vous mobilisez des ressources externes et comment vous vous articulez avec votre environnement.


La HAS le rappelle : la capacité à mobiliser l’écosystème fait partie de l’évaluation.


Ne pas faire directement ne signifie donc pas ne pas répondre, à condition que cela soit explicité.


Attention aux “faux non concernés”


À l’inverse, certains critères ne peuvent pas être écartés.


Les questions liées aux risques doivent toujours être évaluées, même en l’absence de situation concrète. De même, le fait qu’une personne ne souhaite pas aborder un sujet ne permet pas de le coter “non concerné” : ce qui est évalué, c’est la prise en compte de son choix.


Ces nuances sont essentielles, et souvent sources d’erreurs.


Le vrai enjeu de l'évaluation HAS en CMPP


La difficulté n’est pas seulement de connaître le référentiel.


Elle consiste à savoir ce qui s’applique réellement, ce qui doit être adapté, ce qui peut être écarté, et comment le justifier.


C’est un travail d’interprétation. Et il conditionne directement la qualité de l’évaluation.


Prendre du recul pour sécuriser sa démarche


Dans les CMPP, cette étape est souvent délicate. Les équipes sont engagées, les pratiques sont solides, mais le lien avec le référentiel n’est pas toujours explicite.


D’où une question simple : travaille-t-on sur les bons sujets ?


Prendre du recul permet de relire son organisation, clarifier son périmètre, éviter les efforts inutiles et sécuriser l’évaluation.


L’enjeu n’est pas d’en faire plus.

C’est de faire juste.



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-       Clarifier votre organisation qualité

-       Sécuriser les critères sensibles et les points à risque

-       Mobiliser vos équipes sans alourdir leur charge

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Pour aller plus loin sur la démarche Qualité, n'hésitez pas à consulter notre page dédiée à la formation en visio (existe également en intra-établissement) : https://www.boiteaform.fr/qualite-essms

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